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    SCoT 2

    • Délibération du lancement de la révision/élaboration du SCoT 2(PDF, 3 Mo)
    • Délibération de la révision/élaboration du SCoT 2(PDF, 2 Mo)
    • Réunion publique à Sault le 15 mars 2017(PDF, 3 Mo)
    • Réunion publique à Carpentras le 23 mars 2017(PDF, 3 Mo)
    • Réunion publique à Malemort du Comtat le 22 mars 2018(PDF, 2 Mo)
    • Projet d'Aménagement et de Développement Durables_ débattu en comité syndical le 14 mai 2018(PDF, 2 Mo)
    • Délibération n°07-18-Débat sur les grandes orientations du PADD(PDF, 5 Mo)
    • Réunion publique à Bédoin le 6 décembre 2018(PDF, 4 Mo)

    SCoT 2 - Arrêté le 05/03/2019

    • Bilan de concertation publique(PDF, 1 Mo)
    • Annexes au bilan de concertation publique(PDF, 18 Mo)
    • Délibération n°06-2019 - Arrêt du projet du SCoT et Bilan de concertation(PDF, 771 Ko)
    • Compte-rendu Comité Syndical - 05/03/2019(PDF, 457 Ko)
    • Conclusions de la Commission d'enquête(PDF, 2 Mo)
    • Rapport de la Commission d'enquête(PDF, 67 Mo)

    SCoT 2 - approuvé en comité syndical le 9 octobre 2020

    • Délibération d'approbation du SCOT Arc Comtat Ventoux du 9 octobre 2020(PDF, 6 Mo)
    • Rapport de présentation (PDF, 116 Mo)
    • PADD (PDF, 12 Mo)
    • Document d'orientation et d'objectifs(PDF, 22 Mo)
    • Document graphique du DOO(JPG, 38 Mo)
    • Recueil des cartes prescriptives du DOO (PDF, 3 Mo)
    • Annexes générales du SCOT 2(PDF, 1 Mo)
    • Elaboration de la trame verte et bleue du SCOT (PDF, 38 Mo)

    Mise en oeuvre du SCOT 2

    • Guide des bonnes pratiques pour un aménagement et une construction durables dans l'Arc Comtat Ventoux(PDF, 43 Mo)

    Lettres d'information

    • Lettre d'information n°1 - Juillet 2017
    • Lettre d'information n°2 - Octobre 2017
    • Lettre d'information n°3 - Mars 2018
    • Lettre d'information n°4 - Décembre 2018
    • Lettre d'information n°5 - Août 2019

    Rapports d'activité

    • Rapport d'activité 2017(PDF, 3 Mo)
    • Rapport d'activité 2018(PDF, 1 Mo)
    • Rapport d'activité 2019(PDF, 386 Ko)
    • Rapport d'activité 2020(PDF, 366 Ko)
    • Rapport d'activité 2021(PDF, 641 Ko)

    Recueil des actes administratifs

    • RAA - 1er semestre 2021(PDF, 3 Mo)
    • RAA - 2nd semestre 2021(PDF, 2 Mo)
    • RAA - 1er semestre 2022(PDF, 2 Mo)
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