Contenu
Menu principal
Pied de page
Aide
Menu
La commune
L'intercommunalité
Actualités
Agenda
Mes démarches
Recherche
Accès rapide
Accès rapide
Etat Civil
Consignes de tri
Fermer la recherche
Qu'est-ce que ma commune peut faire pour moi ?
La commune
Son histoire
Mairie de Saint-Hippolyte-le-Graveyron
Vie municipale
Élus municipaux
Les parlementaires
Comptes rendus municipaux
Délibérations du Conseil Municipal
Arrêtés Municipaux
L'intercommunalité
Gestion des déchets
Les collectes
Les consignes
Sensibilisation
Équipements et services
Partenaires
Documents utiles
Enfance / jeunesse
Petite enfance
Écoles
Activités extra scolaires
Le Phare : la Maison des Familles
Déplacement / transports
Le réseau Trans'CoVe
Le covoiturage
Informations intermodalités : vélos, trains, bus
Le train
Aérodrome Ventoux Provence
Les liaisons départementales
Culture et patrimoine
Sortir et se divertir
Bibliothèques
Le CIAP Patrimonia
Aménagement et développement
Développement durable
Le Schéma de Cohérence Territoriale
Le programme local de l'habitat
Habitat
Accompagnement à la rénovation énergétique
Service local d'intervention pour la maîtrise de l'énergie
Rénover son logement et obtenir des aides
L'aire d'accueil des gens du voyage
L'hébergement d'urgence
Santé / Solidarité
Centre Hospitalier de Carpentras
Sécurité et prévention
Atelier Santé Ville
Aide aux victimes
Programme de Réussite Éducative
Actualités
Agenda
Mes démarches
Vous êtes ici :
Mon territoire en action
Aménagement et développement
Le Schéma de Cohérence Territoriale
Documents utiles
Documents utiles
L'intercommunalité
Gestion des déchets
Enfance / jeunesse
Déplacement / transports
Culture et patrimoine
Aménagement et développement
Habitat
Santé / Solidarité
Aménagement et développement
Développement durable
Le Schéma de Cohérence Territoriale
Le programme local de l'habitat
Le Schéma de Cohérence Territoriale
Le SCoT
Qu'est-ce qu'un SCoT ?
Qui élabore le SCoT ?
Le premier SCoT
La révision du SCoT
Comité syndical
Contact
Documents utiles
Documents utiles
Imprimer le contenu de la page (Nouvelle fenêtre)
Partager
Tweeter
Poster
SCoT
2
Délibération du lancement de la révision/élaboration du
SCoT
2
(PDF, 3 Mo)
Délibération de la révision/élaboration du
SCoT
2
(PDF, 2 Mo)
Réunion publique à Sault le 15 mars 2017
(PDF, 3 Mo)
Réunion publique à Carpentras le 23 mars 2017
(PDF, 3 Mo)
Réunion publique à Malemort du Comtat le 22 mars 2018
(PDF, 2 Mo)
Projet d'Aménagement et de Développement Durables_ débattu en comité syndical le 14 mai 2018
(PDF, 2 Mo)
Délibération n°07-18-Débat sur les grandes orientations du
PADD
(PDF, 5 Mo)
Réunion publique à Bédoin le 6 décembre 2018
(PDF, 4 Mo)
SCoT
2 - Arrêté le 05/03/2019
Bilan de concertation publique
(PDF, 1 Mo)
Annexes au bilan de concertation publique
(PDF, 18 Mo)
Délibération n°06-2019 - Arrêt du projet du
SCoT
et Bilan de concertation
(PDF, 771 Ko)
Compte-rendu Comité Syndical - 05/03/2019
(PDF, 457 Ko)
Conclusions de la Commission d'enquête
(PDF, 2 Mo)
Rapport de la Commission d'enquête
(PDF, 67 Mo)
SCoT
2 - approuvé en comité syndical le 9 octobre 2020
Délibération d'approbation du SCOT Arc Comtat Ventoux du 9 octobre 2020
(PDF, 6 Mo)
Rapport de présentation
(PDF, 116 Mo)
PADD
(PDF, 12 Mo)
Document d'orientation et d'objectifs
(PDF, 22 Mo)
Document graphique du
DOO
(JPG, 38 Mo)
Recueil des cartes prescriptives du
DOO
(PDF, 3 Mo)
Annexes générales du SCOT 2
(PDF, 1 Mo)
Elaboration de la trame verte et bleue du SCOT
(PDF, 38 Mo)
Mise en oeuvre du SCOT 2
Guide des bonnes pratiques pour un aménagement et une construction durables dans l'Arc Comtat Ventoux
(PDF, 43 Mo)
Lettres d'information
Lettre d'information n°1 - Juillet 2017
Lettre d'information n°2 - Octobre 2017
Lettre d'information n°3 - Mars 2018
Lettre d'information n°4 - Décembre 2018
Lettre d'information n°5 - Août 2019
Rapports d'activité
Rapport d'activité 2017
(PDF, 3 Mo)
Rapport d'activité 2018
(PDF, 1 Mo)
Rapport d'activité 2019
(PDF, 386 Ko)
Rapport d'activité 2020
(PDF, 366 Ko)
Rapport d'activité 2021
(PDF, 641 Ko)
Recueil des actes administratifs
RAA - 1er semestre 2021
(PDF, 3 Mo)
RAA - 2nd semestre 2021
(PDF, 2 Mo)
RAA - 1er semestre 2022
(PDF, 2 Mo)
Arrêté
Arrêté 01-2022
(PDF, 519 Ko)